Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contributions et rôles divers d'impositions d'Antoine G. : rôles de tailles et impôts à Annecy-le-Vieux, Chavanod, Gevrier,...

Date : 1798 - 1831

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Titre :

Contributions et rôles divers d'impositions d'Antoine G. : rôles de tailles et impôts à Annecy-le-Vieux, Chavanod, Gevrier, Marcellaz-Albanais, Meythet, Seynod, Veyrier (Pour les affaires de la succession d'Antoine, v. ci-après, 11 J 173-176.) ; fournitures et réquisitions de logements pour les troupes autrichiennes ; impôts pour le dessèchement des marais d'Epagny ; frais de la sucession de Joseph, frère d'Antoine.

Cote :

11 J 91

Inventaire d'archives :

Archives de la famille de Garbillon-Despine

Personnes :

Burdet, Burnod, Garbillon, Antoine, Garbillon, Joseph-Civil

Lieux :

Marcellaz-Albanais, Chavanod : biens Garbillon (dont château et terres de La Croix), Êpagny : marais d', Meythet : biens Garbillon-Despine, Cran-Gévrier, Seynod, Veyrier-du-Lac : propriétés Garbillon et Despine, Annecy-le-Vieux : familles (dont Garbillon)

Type de document :

Document d'archives

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