Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cran-Gevrier (dép. Haute-Savoie, ar. Annecy, cant. Seynod)

12 contenus liés

Couvent de la Grande Visitation à Annecy : copie de lettres patentes validant la cession faite par l'administration française aux hospices c...

Cote : 8 FS 3/127

Période : 1824 - 1838

Fonds : Insinuation et Domaine
Îlot du Thiou : copie de lettres patentes de concession de parcelle, cahier des charges de vente de parcelle domaniale, avis imprimé d'enchè...

Cote : 8 FS 3/173

Période : 1845 - 1858

Fonds : Insinuation et Domaine
Collège d'enseignement technique Les Carillons à Cran-Gevrier. – Programme de rentrée.

Cote : 2082 W 646

Période : 1975 - 1976

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Collège d'enseignement technique des Bressis à Cran-Gevrier. – Association du Conseil général pour la construction : copie d'arrêté d'approb...

Cote : 2082 W 671

Période : 1974 - 1975

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Lycée des Carillons à Cran-Gevrier. – Demande de subvention départementale pour l'installation du gaz : correspondance.

Cote : 2082 W 676

Période : 1979 - 1979

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Occupation du centre médico-social de Cran-Gevrier. – Convention avec le Caisse d'allocations familiales : convention signée entre la Caisse...

Cote : 2082 W 936

Période : 1970 - 1971

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Correspondance.

Cote : 8 FS 3/238

Période : 1821 - 1851

Fonds : Insinuation et Domaine
Collège d'enseignement technique des Carillons à Cran-Gevrier. – Difficultés de financement de la construction : délibération du Conseil gén...

Cote : 2082 W 672

Période : 1977 - 1981

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Structures d'accueil et d'aide pour les personnes handicapées. – Agrément au titre de l'aide sociale : conventions signées avec le Départeme...

Cote : 2082 W 869

Période : 1967 - 1978

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Association de gestion des centres pour infirmes moteurs cérébraux de Haute-Savoie. – Réunion d'assemblée générale et de conseil d'administr...

Cote : 2082 W 875

Période : 1970 - 1981

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cran-Gevrier (dép. Haute-Savoie, ar. Annecy, cant. Seynod)

12 contenus liés

Liens