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Îlot du Thiou : copie de lettres patentes de concession de parcelle, cahier des charges de vente de parcelle domaniale, avis...

Date : 1845 - 1858

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Titre :

Îlot du Thiou : copie de lettres patentes de concession de parcelle, cahier des charges de vente de parcelle domaniale, avis imprimé d'enchères, fascicule imprimé des conditions générales de vente, procès-verbal d'attestation d'ouverture de soumissions cachetées, procès-verbal de mise en possession, extrait de sommier, extrait d'audience du tribunal de première instance d'Annecy, correspondance.

Cote :

8 FS 3/173

Inventaire d'archives :

Insinuation et Domaine

Personnes :

Arembourg, François, Aussedat, Alexandre, Laeuffer, Jean

Lieux :

Chablais, Faucigny, Cran-Gevrier (dép. Haute-Savoie, ar. Annecy, cant. Seynod), Genevois, Thiou (le)

Thèmes :

19E SIECLE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, COURS D'EAU, DOMAINE IMMOBILIER, DROITS D'USAGE, FINANCES REGIONALES, MARCHE PUBLIC, NAPPE D'EAU, PRODUIT DOMANIAL, atterrissement, insinuation, monarchie sarde

Type de document :

CORRESPONDANCE, Document d'archives

Fonctions :

ADJUDICATION, CONCESSION, CONTROLE FISCAL, RECOUVREMENT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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