Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France ; canton)

18 contenus liés

Listes d'appels et états nominatifs : cantons d'Annemasse, Cruseilles, Frangy, Reignier, Saint-Julien et Seyssel.

Cote : 4 R 33

Période : 1870 - 1870

Fonds : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux (1855-1897)
Élections complémentaires de 1920 et 1921 dans les cantons de Chamonix (conseil général, septembre 1920), Saint-Julien (conseil d'arrondisse...

Cote : 3 M 154

Période : 1920 - 1921

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Sommier des droits et produits forestiers constatés à recouvrer (avec table alphabétique).

Cote : 2 Q 99

Période : 1874 - 1958

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Sommier des successions en déshérence et des immeubles vacants et sans maître.

Cote : 2 Q 56

Période : 1912 - 1912

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Sommier pour le recouvrement des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissemen...

Cote : 2 Q 100

Période : 1931 - 1955

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
1956-1958.

Cote : 2088 W 27

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Sommier. - Biens de personnes déclarées contumaces (1869-1914). Biens ecclésiastiques séquestrés par arrêté préfectoral en date du 14 décemb...

Cote : 2 Q 73

Période : 1869 - 1914

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Registre de correspondance.

Cote : 2 Q 101

Période : 1939 - 1964

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 47

Période : 1860 - 1926

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Élections complémentaires de Cantons d'Abondance (conseil d'arrondissement, octobre 1904), Annecy-Sud (conseil général, septembre 1904), Dou...

Cote : 3 M 145

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France ; canton)

18 contenus liés

Liens