Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonneville (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Bonneville (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)

Cote : 8 FS 2 1-392

Période : 1823 - 1910
Annecy et Bonneville

Cote : 2088 W 3-4

Période : 1942 - 1945

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
1942-1943.

Cote : 2088 W 3

Période : 1942 - 1943

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
1944-1945.

Cote : 2088 W 4

Période : 1944 - 1945

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Volume n° 255 : formalités n° 255 à 300 (23 octobre-24 novembre 1846)

Cote : 8 FS 2/1755

Période : 1846 - 1846

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 256 : formalités n° 256 à 300 (24 novembre-31 décembre 1846)

Cote : 8 FS 2/1756

Période : 1846 - 1846

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 257 : formalités n° 257 à 300 (31 décembre 1846-4 février 1847)

Cote : 8 FS 2/1757

Période : 1846 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 258 : formalités n° 258 à 300 (4 février-5 mars 1847)

Cote : 8 FS 2/1758

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 259 : formalités n° 259 à 300 (5-30 mars 1847)

Cote : 8 FS 2/1759

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 260 : formalités n° 260 à 296 (30 mars-27 avril 1847)

Cote : 8 FS 2/1760

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)

Bonneville (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

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