Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonneville (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Bonneville (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)

Cote : 8 FS 2 1-392

Période : 1823 - 1910
Volume n° 214 : formalités n° 214 à 301 (11 février-21 mars 1842)

Cote : 8 FS 2/1714

Période : 1842 - 1842

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 215 : formalités n° 215 à 300 (21 mars-4 mai 1842)

Cote : 8 FS 2/1715

Période : 1842 - 1842

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 216 : formalités n° 216 à 304 (6 mai-22 juin 1842)

Cote : 8 FS 2/1716

Période : 1842 - 1842

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 217 : formalités n° 217 à 309 (23 juin-11 août 1842)

Cote : 8 FS 2/1717

Période : 1842 - 1842

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 218 : formalités n° 218 à 300 (11 août-19 octobre 1842)

Cote : 8 FS 2/1718

Période : 1842 - 1842

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 219 : formalités n° 219 à 299 (19 octobre-5 décembre 1842)

Cote : 8 FS 2/1719

Période : 1842 - 1842

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 220 : formalités n° 220 à 300 (5 décembre 1842-20 janvier 1843)

Cote : 8 FS 2/1720

Période : 1842 - 1843

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 221 : formalités n° 221 à 302 (20 janvier-23 février 1843)

Cote : 8 FS 2/1721

Période : 1843 - 1843

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 222 : formalités n° 222 à 300 (24 février-30 mars 1843)

Cote : 8 FS 2/1722

Période : 1843 - 1843

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)

Bonneville (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

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