Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-du-Fresne (Ain, France)

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Section Châtillon - Saint-Martin : construction d'une gare de péage, d'un centre d'entretien, de logements de fonction et de l'extension du ...

Cote : 156 J 6165-6166

Période : 1985 - 1991

Fonds : Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina
Commune de Maillat

Cote : 156 J 6165-6166

Période : 1985 - 1991

Fonds : Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina
Construction du bâtiment "District" et de la gendarmerie

Cote : 156 J 5427-5433

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : liste des travaux restant à exécuter, rapport de vérification des installations électriques, rapport de f...

Cote : 156 J 5427

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 11 logements de fonction

Cote : 156 J 5434-5437

Période : 1985 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : devis estimatif, compte rendu d'examen de document, rapport de contrôle de solidité, attestation de confo...

Cote : 156 J 5434

Période : 1985 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un hangar à sel

Cote : 156 J 5438-5440

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Appel d'offres : règlement particulier d'appel d'offres, rapport d'analyse des offres, tableau analytique des actes d...

Cote : 156 J 5439

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Appel d'offres : rapport d'analyse des offres, tableau comparatif des offres (1986). Dossier de marché : plan d'impla...

Cote : 156 J 5442

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, correspondance.

Cote : 156 J 5435

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Saint-Martin-du-Fresne (Ain, France)

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