Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chounaz (Saint-Jeoire, Haute-Savoie ; hameau)

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Domaine de Chounaz, échange passé entre Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, bourgeois d'Annecy, et Françoise Mercier, veuve de Jean-Claude ...

Cote : 234 J 77

Période : 1732 - 1741

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Domaine de Chounaz, vente passée par François et Joseph Nanterne, fils de feu Nicolas Nanterne, au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au S...

Cote : 234 J 78

Période : 1745 - 1745

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Cession passée par les Barnabites de Thonon au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, des droits sur un contrat de rente passée en l...

Cote : 234 J 144

Période : 1629 - 1748

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Domaine de Chounaz, transmission, acquisition et gestion des biens procédés d'André Canel : arbre généalogique de la famille Clavel, bail à ...

Cote : 234 J 72

Période : 1740 - 1803

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Domaine de Chounaz, vente passée par Joseph Nanterne, fils de feu Nicolas Nanterne, et Jeanne Larpin, fille et héritière de Louis Larpin, au...

Cote : 234 J 79

Période : 1752 - 1752

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Constitution des domaines de Chounaz et du Mont du Môle par la famille Foncet. – Biens procédés de la famille Canel, généralités : arbres gé...

Cote : 234 J 138

Période : 1582 - 1765

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Acquisition passée par Jean-Joseph et Pierre-Clément Foncet au préjudice des frères Chevrier, de plusieurs pièces de bois situées à Chounaz ...

Cote : 234 J 143

Période : 1777 - 1806

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Chounaz (Saint-Jeoire, Haute-Savoie ; hameau)

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