Document d'archives : Constitution des domaines de Chounaz et du Mont du Môle par la famille Foncet. – Biens procédés de la famille Canel, généralités...

Titre :

Constitution des domaines de Chounaz et du Mont du Môle par la famille Foncet. – Biens procédés de la famille Canel, généralités : arbres généalogiques de la famille Canel, mémoire [XVIII e siècle] ; grangeage de Chounaz : promesse de vente, reconnaissances de dette, quittances, acte d'état, département, procès-verbal du visite, cession de droits, correspondance (1703-1765) ; anciens acquis des biens de Chounaz : contrats d'acquis, subhastations, requête, procuration, obligation, quittance, échange (1582-1692) ; constitution de rente passée par Joseph et Claude Canel au profit de Jean-Joseph Foncet, Pierre-Clément et Joseph-Marie, ses frères : obligations, exploit, bail d'hypothèque, baux à commande, amodiation, quittances, transport de rente, contrats de rente, contrat d'acensement, teneur d'acensement, mémoires (1657-1743) ; titres servant de maintenance des biens provenant de Nicolas Canel : contrat dotal, amodiation, acte de vente, requête, exploit, acte de levation, sentence, département (1702-1763) ; cession réciproque réalisée entre Jean-Joseph Foncet et Anne-Marie d'Anthon : acte de cession, obligations, ratification d'obligation, amodiation, prix-fait, requête, ordonnance, contrat de rente (1653-1752).

Contenu :

Liasse n° 24.

Cote :

234 J 138

Description :

Mise en forme :
L'intitulé et l'ordre des dossiers ont été scrupuleusement respectés.

Description physique :

Description physique: Sceau de la ville de Belfort.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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