Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Foncet de Montailleur, Joseph-Marie (prieur de Peillonnex ; frère de Jean-Joseph)

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Biens procédés d'Antoine Babaz, origine de propriété : obligation, requête, décret, exploit (1692-1702) ; acquisition au profit de Pierre-Cl...

Cote : 234 J 147

Période : 1692 - 1741

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Seigneurie de la Fléchère, promesse de vente passée par François-Marie de Compeys, marquis de Lucinges, baron de Féternes, au profit de Jean...

Cote : 234 J 159

Période : 1425 - 1827

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Établissement d'une mission à Peillonnex : extrait de la délibération des administrateurs de la bourse cléricale suite à la donation de Jose...

Cote : 234 J 123

Période : 1775 - 1775

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Constitution des domaines de Chounaz et du Mont du Môle par la famille Foncet. – Biens procédés de la famille Canel, généralités : arbres gé...

Cote : 234 J 138

Période : 1582 - 1765

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Rente constituée par Antoine Grillet au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, et les révérends Pierre-Clément et Joseph-Marie Fonce...

Cote : 234 J 187

Période : 1674 - 1785

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Domaine de Peillonnex, reconnaissance de dette passée par Philippe et Claude Tinjod au profit de Jean Foncet, marchand et bourgeois de Saint...

Cote : 234 J 198

Période : 1707 - 1804

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Foncet de Montailleur, Joseph-Marie (prieur de Peillonnex ; frère de Jean-Joseph)

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