Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Rente constituée par Antoine Grillet au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, et les révérends Pierre-Clément et...

Date : 1674 - 1785

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Titre :

Rente constituée par Antoine Grillet au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, et les révérends Pierre-Clément et Joseph-Marie Foncet : amodiations, contrats de rente, reconnaissance de dette, quittance, état des dettes d'Antoine Grillet, confins des biens, requêtes, décrets, exploits, sentence, compte arrêté.

Contenu :

Liasse sans numéro.

Cote :

234 J 187

Inventaire d'archives :

234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Personnes :

Foncet de Montailleur, Jean-Joseph (baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, avocat, conseiller d'État, surintendant des archives, président et auditeur général des guerres en Savoie), Foncet de Montailleur, Joseph-Marie (prieur de Peillonnex ; frère de Jean-Joseph), Foncet de Montailleur, Pierre-Clément (docteur en théologie ; frère de Jean-Joseph), Grillet, Antoine

Lieux :

Onnion (Haute-Savoie, France), Saint-Jeoire (Haute-Savoie, France)

Type de document :

Document d'archives

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