Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime, France)

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Modificatif au permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan de nivellement, plan de terrassements, plan de niveau, plan d'ét...

Cote : 157 J 170

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modificatif au permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan général des circulations pompiers extérieures, plan de répartiti...

Cote : 156 J 4983

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites du deuxième avenant : liste des non-concordances de détail entre le marché et l'exécution, additif modificatif au devis descr...

Cote : 156 J 4987

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : tableau de suivi des réceptions, compte rendu de visite, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d...

Cote : 156 J 4992

Période : 1972 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 169-170

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4984-4990

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : norme NF P03-001, annexe au cahier des charges et conditions particulières, cahier des charges et conditions particulières,...

Cote : 156 J 4984

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de situation, plan masse, plan de répartition, façades, plan d'assemblage.

Cote : 156 J 4985

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenants au marché

Cote : 156 J 4986-4990

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Troisième avenant : avenant au marché, devis estimatif, lettre d'accord, correspondance.

Cote : 156 J 4990

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Raccordements aux réseaux : compte rendu de mesures des débits d'extraction, questionnaire pour le raccordement à la sous-station, rapport d...

Cote : 156 J 4991

Période : 1970 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conformité du projet : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité.

Cote : 156 J 4993

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4994

Période : 1976 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Résidence des Coquets au Mont-Saint-Aignan : fiche de suivi du projet, avenant à la convention, note de calcul du prix de revient, conventio...

Cote : 156 J 616

Période : 1969 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Résidence des Coquets au Mont-Saint-Aignan

Cote : 156 J 4982-4994

Période : 1969 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4982-4983

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan de répartition et de situation, plan des parkings, plan de niveau, c...

Cote : 156 J 4982

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 4984-4990

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Premier avenant : plan des fondations, plan de coffrage, plan de la sous-station, plan d'armatures, plan des rampes d'accès aux garages, dev...

Cote : 156 J 4986

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux du deuxième avenant : plan d'implantation, plan de situation, plan de nivellement, plan masse, plan des circulations des pomp...

Cote : 156 J 4988

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de détails du deuxième avenant : plan de la terrasse, plan d'escalier, plan des boîtes aux lettres, plan des placards et portes, coupe...

Cote : 156 J 4989

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 4991-4994

Période : 1970 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Résidence des Coquets au Mont-Saint-Aignan

Cote : 157 J 169-172

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de répartition des logements, plan de niveau, plan d'étage courant.

Cote : 157 J 169

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 171-172

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : plan masse, plan d'implantation, plan de nivellement, plan de terrassements, plan de niveau, plan d'étage courant, plan ...

Cote : 157 J 171

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des installations de chauffage : plan de niveau, plan d'étage courant, coupes.

Cote : 157 J 172

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime, France)

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