Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buffavent (cne Lully, c. Douvaine) : seigneurie et domaine

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Carnet de comptes des moulins de Buffavent.

Cote : 43 J 585

Période : 1848 - 1853

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
1846-1895

Cote : 43 J 584

Période : 1846 - 1895

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du domaine et des moulins de Buffavent aux Sieurs Jean-François-Marie Bally, de Saint-Didier, et Jean-Baptiste Girod, de Saint-C...

Cote : 43 J 120

Période : 1729 - 1759

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Rachel-Ruphy.

Cote : 43 J 879

Période : 1850 - 1902

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Travaux au château de Buffavent : prix-faits et comptes des travaux de maçonnerie effectués par François Barbero, maître maçon à la chapelle...

Cote : 43 J 586

Période : 1831 - 1852

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
1837-1853

Cote : 43 J 583

Période : 1837 - 1853

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Livre de comptes et de copies de lettres d'affaires : négociations pour les terres de Challières à Saint-Paul-sur-Yenne ; affaire du bloc er...

Cote : 43 J 815

Période : 1861 - 1903

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Cahier des affaires de Buffavent et autres » : vente de Buffavent à MM. Nathan et Lévy ; vente d'une partie du domaine de La Cour, à Annec...

Cote : 43 J 816

Période : 1893 - 1900

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du moulin et du domaine de Buffavent, et albergements de terres.

Cote : 43 J 187

Période : 1641 - 1645

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Partage entre les deux frères et Ne Jean de Cervens. Acquis de la moitié du château et domaine de Buffavent. Transaction entre Pierre-Noël e...

Cote : 43 J 214

Période : 1604 - 1626

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Buffavent (cne Lully, c. Douvaine) : seigneurie et domaine

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