Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Rachel-Ruphy.

Date : 1850 - 1902

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Contenu :

Victoire Rachel ; Jeannette Ramus ; Camille de Regard de Clermont de Vars, baronne Louis de Castagnieri de Chateauneuf ; Pierre Reignier, fermier du domaine de La Cour à Annecy-le-Vieux ; Caroline de Revel ; Me Louis Roch, avocat à Chambéry ; Me J. Rollier, notaire à Annecy ; Joseph Rollier, agent immobilier à Thonon-les-Bains ; Joseph Rollier ; Rollier, d'Annecy ; Clotilde Romand ; Jean Romand, homme de confiance pour les biens de Thonon-les-Bains ; Jean Rosnoblet, à Lyon ; Rd Jean-Marie Rosnoblet, aumônier retraité du 1er régiment de Savoie ; comte Eugène de Roussy de Sales ; comte François de Roussy de Sales ; Anthelme Roux ; Me Fernand Ruphy, avocat ; Isaure de Ruphy, comtesse de La Barge de Certeau.

Au sujet des dettes de Rose Gromis de Ternengo, comtesse Victor de Gerbais de Sonnaz. Vente de terrains à Annecy-le-Vieux pour l'agrandissement du cimetière et le passage du tramway Annecy-Thônes. Affaire de Chamoux, domaine de la comtesse Victor de Gerbais de Sonnaz. Importante correspondance d'affaires, notamment pour la vente du domaine de Buffavent. Comité électoral pour le soutien de la candidature de l'avocat Carron à Annecy (1902).

Cote :

43 J 879

Inventaire d'archives :

Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Personnes :

GERBAIS de SONNAZ, Joséphine de (baronne de Livet de Monthoux), PERRIER, Monime, RACHEL, Victoire, RAMUS, Jeannette, REGARD de CLERMONT de VARS, Camille de (baronne Louis de Castagneri de Chateauneuf), REIGNIER, Pierre (fermier de La Cour), REVEL, Caroline de, ROCH, Me Louis (avocat à Chambéry), ROLLIER, Joseph (agent immobilier à Thonon), ROLLIER, Me [J.] (notaire à Annecy), ROMAND, Jean (homme de confiance à Thonon), ROSNOBLET, Jean, à Lyon, ROSNOBLET, Rd Jean-Marie (aumônier du 1er régiment de Savoie), ROUSSY de SALES, comte Eugène de, ROUSSY de SALES, comte François de, RUPHY, Isaure de (comtesse de La Barge de Certeau), RUPHY, Me Fernand (avocat)

Lieux :

Annecy-le-Vieux (ch.l.c. ) : cimetière, Chamoux-sur-Gelon (Savoie) (ch.l.c. ) : château et domaine, Buffavent (cne Lully, c. Douvaine) : seigneurie et domaine

Thèmes :

Agents - immobiliers, Avocats, Fermiers, Notaires

Type de document :

Document d'archives

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