Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ausson (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Ausson (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Ausson (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

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Ausson. Ausson.

Cote : 1925 W 222

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Du piquet 83 au piquet 105. Du piquet 83 au piquet 105.

Cote : 61 FI 64

Fonds : Fonds concernant le canal royal des Pyrénées et le canal du Languedoc (61 Fi)
Ausson

Cote : 3 M 607

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Alan : examen des comptes et budgets (1900) ; Argut-dessous : instructions sur le fonctionnement du conseil (1881) ; Aulon : examen des comp...

Cote : 5 V 40

Période : 1804 - 1907

Fonds : Fabriques
Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1830, 1843-1844, 1922, 1933-1934) (an...

Cote : 2 O 30 1

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1833-1837), réclamation de M. Bouché concernant le partage des communaux (1...

Cote : 2 O 30 2

Période : 1833 - 1938

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. Presbytère, réfection de la toiture et clôture du jardin (1836-1844), acquisition dun immeuble pour agrandissement (185...

Cote : 2 O 30 3

Période : 1836 - 1929

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Canton de Montréjeau. Canton de Salies-du-Salat et de Saint-Martory. Canton de Montréjeau. Canton de Salies-du-Salat et de Saint-Martory.

Cote : 7517 W 7

Période : 1980 - 2000

Fonds : 7517W
Vue de l'ensemble du maître-autel. - 4 photographies

Cote : 18 FI 31031 1-4

Fonds : Antiquités et objets d'art
Saint Paul (statue). - Photographie

Cote : 18 FI 31031 4

Fonds : Antiquités et objets d'art

Ausson (Haute-Garonne, France)

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