Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouloc (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Bouloc (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Bouloc (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Bouloc. Bouloc.

Cote : 1925 W 344

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Blagnac à Boulogne.

Cote : 8 M 68

Période : 1793 - 1904

Fonds : Commerce
Etat à C.

Cote : 5904 W 199

Période : 1934 - 1974

Fonds : 5904W
Aspet ; Razecueillé ; Boutx ; Fougaron ; Saint-Gaudens ; Toulouse La Cépière ; Ramonville-Saint-Agne ; Bonrepos-sur-Aussonnelle ; Tournefeui...

Cote : 8283 W 68

Période : 1967 - 1998

Fonds : 8283W
Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des...

Cote : 1 V 6

Période : 1803 - 1905

Fonds : Personnel du culte catholique
Jugements civils et criminels.

Cote : 7 B 15 6

Période : 1741 - 1787

Fonds : Justice seigneuriale et municipale de Bouloc
1731-1769

Cote : 7 B 15 8

Période : 1731 - 1789

Fonds : Justice seigneuriale et municipale de Bouloc
1770-1779

Cote : 7 B 15 9

Période : 1731 - 1789

Fonds : Justice seigneuriale et municipale de Bouloc
Fonctionnement.

Cote : 7 B 15 11

Période : 1731 - 1793

Fonds : Justice seigneuriale et municipale de Bouloc
Bouloc. - 1982. - Photographie

Cote : 7707 W 5068

Fonds : Fonds de la Délégation Régionale à l'Architecture et à l'Environnement (DRAE Midi-Pyrénées)

Bouloc (Haute-Garonne, France)

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