Document d'archives : Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse...
Titre :
Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905).
Contenu :
Cote :
1 V 6
Inventaire d'archives :
Lieux :
Haute-Garonne (France ; département), Toulouse, Diocèse de (Haute-Garonne, France), Garac (Haute-Garonne, France), Saint-Assiscle (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse), Couladère (Haute-Garonne, France), Le Grès (Haute-Garonne, France), Odars (Haute-Garonne, France), Capens (Haute-Garonne, France), Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France), Bouloc (Haute-Garonne, France), Saint-Anatoly (Lanta, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse), Castagnac (Haute-Garonne, France), Empeaux (Haute-Garonne, France), Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France), Cépet (Haute-Garonne, France), Labastide-Paumès (Haute-Garonne, France), Cambernard (Haute-Garonne, France), Lagraulet-Saint-Nicolas (Haute-Garonne, France), Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France), Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France), Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France), Gémil (Haute-Garonne, France), Lanta (Haute-Garonne, France), Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France), Montgaillard-de-Salies (Haute-Garonne, France), Bellesserre (Haute-Garonne, France), Saint-Brice (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-Lherm (Haute-Garonne, France), Toulouse (Haute-Garonne, France), Saint-Loup-en-Comminges (Haute-Garonne, France), Caraman (Haute-Garonne, France), Revel (Haute-Garonne, France), Mondouzil (Haute-Garonne, France), Le Fousseret (Haute-Garonne, France), Grenade (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
Régime concordataire. 1801-1905, clergé séculier, conscription, personnel, temporel ecclésiastique, étranger