Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caubous (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Caubous (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Caubous (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Caubous. Caubous.

Cote : 3455 W 131

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac et de Bagnères-de-Luchon.

Cote : 3 M 176

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections
Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Benque-Dessous-et-Dessus au sujet du partage d'une montagne (1833), réclam...

Cote : 2 O 127 3

Période : 1833 - 1938

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Commune de Caubous, projet d'une fontaine publique et de conduite d'amenée, plan d'ensemble. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. ...

Cote : 2 O 127 5 (1)

Période : 1898 - 1898

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable.

Cote : 2 O 127 8

Période : 1922 - 1930

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Projet d'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du rez-de-chaussée. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 146 4 (1)

Période : 1854 - 1854

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Commune de Cirès, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 146 4 (4)

Période : 1888 - 1888

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Section unique, 1ère feuille, éch. 1/5000.

Cote : 6910 W 374

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Section unique, 2ème feuille, éch. 1/1250.

Cote : 6910 W 375

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Section unique, 1ère feuille, pièce préparatoire, éch. 1/5000.

Cote : 6910 W 377

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W

Caubous (Haute-Garonne, France)

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