Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clarac (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Clarac (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Clarac (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Clarac. Clarac.

Cote : 2747 W 207

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Clarac. Clarac.

Cote : 1925 W 227

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Clarac. Clarac.

Cote : 3455 W 218

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Caubiac à Clermont-le-Fort.

Cote : 2 Q 2 8

Période : 1906 - 1928

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Clarac, monographie communale par Carrère, 1885.- 16 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 371

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Clarac.

Cote : 3 P 9318

Période : 1812 - 1812

Fonds : Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
La Haute-Garonne. 1062. Clara [Clarac], près Montréjeau : intérieur du village. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso,...

Cote : 1 NUM 71 1273

Fonds : Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
1998 : projet infos-ville sur la commune de Gimont ; création d’un commerce multi-services sur la commune de Faycelles ; création d’une plat...

Cote : 8403 W 2

Période : 1996 - 2009

Fonds : 8403W
Clarac

Cote : 2 O 147 1-7

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 147 1-2

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale

Clarac (Haute-Garonne, France)

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