Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aignes (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Aignes (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Aignes (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Aignes. Aignes.

Cote : 2747 W 34

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Paroisses des communes d'Agassac à Aulon. 1894-1906 Agassac (1896-1897 ; 1899-1901, 1903-1904) ; Aignes (1894-1906) ; Alan (1897-1904) ; Amb...

Cote : 5 V 3

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Aignes.

Cote : 8368 W 87

Période : 1909 - 1987

Fonds : 8368W
Arrondissement de Muret, canton de Cintegabelle.

Cote : 3 M 173

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Muret, canton de Cintegabelle

Cote : 3 M 184

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys.

Cote : 3 M 202

Période : 1937 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Aignes

Cote : 3 M 373

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Autres lieux.

Cote : 2 J 192

Période : 1662 - 1759

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Contributions, impositions extraordinaires notamment pour le financement de réparations aux églises de Lapeyre et Aignes, l'indemnité du méd...

Cote : 2 O 145 2

Période : 1835 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, réclamations du baron Jean de Larochefoucault pour recouvrement de créance (1813-1822), de M. Delpy,...

Cote : 2 O 145 3

Période : 1813 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale

Aignes (Haute-Garonne, France)

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