Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex...

Cote : 1 M 252

Fonds : Circonscriptions administratives
Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle du greffe en matière civile et pénale.

Cote : 4 U 29 1

Période : 1817 - 1957

Fonds : Justice de paix du canton de Saint-Gaudens
Voyages de l'architecte Bernard Calley : diapositives.

Cote : 77 J 1 1-13409

Période : 1954 - 1985

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Jugements civils.

Cote : 4 U 2 3-24

Période : 1794 - 1938

Fonds : Justice de paix du canton d'Aurignac
1826 (19 mai)-1832 (10 janvier)

Cote : 4 U 2 5

Période : 1826 - 1832

Fonds : Justice de paix du canton d'Aurignac
1849 (13 mars)-1853 (27 décembre)

Cote : 4 U 2 11

Période : 1849 - 1853

Fonds : Justice de paix du canton d'Aurignac
1865 (27 juin)-1869 (31 janvier)

Cote : 4 U 2 14

Période : 1865 - 1869

Fonds : Justice de paix du canton d'Aurignac
1836 (23 février)-1847 (1er juin)

Cote : 4 U 2 28

Période : 1836 - 1847

Fonds : Justice de paix du canton d'Aurignac
1878-1882

Cote : 4 U 2 42

Période : 1878 - 1882

Fonds : Justice de paix du canton d'Aurignac
Actes civils.

Cote : 4 U 2 46-52

Période : 1898 - 1958

Fonds : Justice de paix du canton d'Aurignac

Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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