Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couffinal (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Source :

GeoNames : Revel (Occitanie, Haute-Garonne)

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Période : 1802 - 1905

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
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Cote : 4 V 45 (3)

Période : 1802 - 1905

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Couffinal : église Saint-André : vue extérieure et intérieure. - 20 mai 1981. - Photographies

Cote : 86 FI DK 1450 - 1453

Fonds : Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
Sœurs de Saint-Joseph (Sainte-Foy-de-Peyrolières). Demande d'autorisation pour les établissements de Sainte-Foy-de-Peyrolières, Capens, Fons...

Cote : 6 V 25

Période : 1901 - 1914

Fonds : Clergé catholique régulier
an XI

Cote : 4 U 25 160

Période : 1802 - 1803

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
an V

Cote : 4 U 25 154

Période : 1796 - 1797

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
an VI

Cote : 4 U 25 155

Période : 1797 - 1798

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
an VII

Cote : 4 U 25 156

Période : 1798 - 1799

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
an VIII

Cote : 4 U 25 157

Période : 1799 - 1800

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
1811

Cote : 4 U 25 168

Période : 1811 - 1811

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
1812, 1816-1817

Cote : 4 U 25 169

Période : 1812 - 1817

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
Portet-sur-Garonne à Rieumajou.

Cote : 2 Q 2 22

Période : 1906 - 1912

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Revel, section de Couffinal, monographie communale par Ramond, 1886.- 16 p. : ill. couleur ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 591

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne

Couffinal (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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