Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lacaugne (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Lacaugne (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Lacaugne (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Lacaugne. Lacaugne.

Cote : 1989 W 21

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1989 W
Contributions. Charges et revenus.

Cote : 2 O 258 2

Période : 1839 - 1935

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Projet d'une maison d'école pour la commune de Lacaugne, élévation sur la place publique, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Cambon, ...

Cote : 2 O 258 5 (1)

Période : 1839 - 1839

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Cazères 130B290 ; Miremont 130B291 ; Bonrepos-Riquet 130B292 ; Bois de la Pierre ...

Cote : 5827 W 103

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W
Commune de Lacaugne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1852, 6 mai-1867, 12 mai

Cote : 1 NUM AC 5113

Fonds : Archives communales numérisées, communes D à L
Commune de Lacaugne. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 5 mai-1971, 6 mars

Cote : 1 NUM AC 5114

Fonds : Archives communales numérisées, communes D à L
Communes D à L

Cote : 1 V 20

Période : 1802 - 1809

Fonds : Personnel du culte catholique
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 3 P 2685

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 2686

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 2687

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien

Lacaugne (Haute-Garonne, France)

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