Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Latoue (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Latoue (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Latoue (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Latoue Latoue

Cote : 3455 W 119

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Larroque à Lécussan.

Cote : 2 Q 2 15

Période : 1906 - 1910

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Latoue.

Cote : 3 P 9369

Période : 1819 - 1819

Fonds : Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
Latoue

Cote : 2 O 278 1-7

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 278 1-2

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 278 1

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Charges et revenus. Contributions.

Cote : 2 O 278 2

Période : 1829 - 1938

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 278 3

Période : 1822 - 1930

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 278 4-5

Période : 1841 - 1938

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Eglise. Presbytère. Lavoirs. Chapelle Sainte-Radegonde. Monument aux morts. Hangar agricole.

Cote : 2 O 278 4

Période : 1841 - 1938

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale

Latoue (Haute-Garonne, France)

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