Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lécussan (Haute-Garonne, France)

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Lécussan (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Lécussan (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 289 1-2

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Cimetière.

Cote : 2 O 289 6

Période : 1841 - 1901

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Paroisses des communes de Lécussan à Lux. 1894-1906 Lécussan (1894-1895, 1898-1906) ; Lège (1894-1906) ; Léguevin (1894-1905) ; Lespinasse (...

Cote : 5 V 18

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Villeneuve-Lécussan, seigneurie.

Cote : 198 J 178

Période : 1640 - 1697

Fonds : Famille Péguilhan de Larboust (198 J)
Arrondissement de Saint-Gaudens, communes des cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau.

Cote : 3 M 233

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections
Lécussan

Cote : 3 M 616

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Lécussan.

Cote : 7415 W 610 - 611

Fonds : 7415W
Labastide-Beauvoir et Varennes, 1816-1817. - Labastide-Saint-Sernin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Labastidette et Sain...

Cote : 1 M 261

Fonds : Circonscriptions administratives
Labarthe-Inard et Montespan, 1825-1826. Ordonnance royale du 2 février 1826. Plan des limites. Labège, 10 floréal an XI. Lacroix-Falgarde et...

Cote : 1 M 269

Fonds : Circonscriptions administratives
Sœurs de Saint-Joseph de Tarbes (Cantaous-Tuzaguet, Hautes-Pyrénées). Demande d'autorisation pour les établissements d'Antichan, Aulon, Bous...

Cote : 6 V 27

Période : 1902 - 1921

Fonds : Clergé catholique régulier

Lécussan (Haute-Garonne, France)

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