Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Proupiary (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Proupiary (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Proupiary (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Proupiary. Proupiary.

Cote : 2747 W 263

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Proupiary. Proupiary.

Cote : 1925 W 284

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Proupiary. Proupiary.

Cote : 3455 W 276

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Portet-sur-Garonne à Rieumajou.

Cote : 2 Q 2 22

Période : 1906 - 1912

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Proupiary, monographie communale par Laforgue, 1885.- 15 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 503

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Proupiary.

Cote : 3 P 9427

Période : 1807 - 1807

Fonds : Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains sis quartiers de la Hajaou, Montesquès, Planon, la Hage, Bourdères, Co...

Cote : 2 O 17 4

Période : 1854 - 1926

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Plan géométrique de diverses parcelles des terrains communaux appartenant à la commune d'Arnaud-Guilhem. Bordage, géomètre. 1854. Ech. n.d.

Cote : 2 O 17 4 (1)

Période : 1854 - 1854

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Arnaud-Guilhem, établissement d'un puits communal, plan d'ensemble, élévation et coupe, détail de l'exécution. Regagnon, ouvrier. ...

Cote : 2 O 17 4 (2)

Période : 1906 - 1906

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Voyages de l'architecte Bernard Calley : diapositives.

Cote : 77 J 1 1-13409

Période : 1954 - 1985

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley

Proupiary (Haute-Garonne, France)

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