Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mauzac (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Mauzac (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Mauzac (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Mauzac. Mauzac.

Cote : 1925 W 14

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Mauzac. Mauzac.

Cote : 2747 W 16

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Mirepoix. Carte.

Cote : 8 M 81 (1)

Période : 1806 - 1901

Fonds : Commerce
Etat à E.

Cote : 5904 W 797

Période : 1935 - 1974

Fonds : 5904W
Mauzac

Cote : 2 O 334 1-7

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 334 3

Période : 1837 - 1939

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Mauzac, projet de construction d'une salle d'école, plan, façade, coupes, plan du village. Chaudruc, architecte. 7 mai 1879. Ech....

Cote : 2 O 334 4 (3)

Période : 1879 - 1879

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Plan d'ensemble du village de Mauzac avec indication des bâtiments communaux et de la position que doit occuper la mairie et place couverte ...

Cote : 2 O 334 4 (6)

Période : 1865 - 1865

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Mauzac, projet de construction d'une place couverte et d'une mairie, façade du levant, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. ...

Cote : 2 O 334 4 (7)

Période : 1865 - 1865

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Cimetières.

Cote : 2 O 334 6

Période : 1857 - 1922

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale

Mauzac (Haute-Garonne, France)

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