Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-d'Oueil (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité
Saint-Paul-d'Oueil (Occitanie,Haute-Garonne) - commune

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Saint-Paul-d'Oueil. Saint-Paul-d'Oueil.

Cote : 2747 W 145

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Saint-Paul-d'Oueil.

Cote : 5904 W 1237

Période : 1934 - 1974

Fonds : 5904W
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Guran 130B202 ; Saint-Paul d'Oueil 130B203 ; Fonsorbes 130B204 ; Saint-Martory 13...

Cote : 5827 W 84

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W
Les Pyrénées Centrales. 481. Environs de Luchon : vallée d'Oueil : vue générale de Saint-Paul[-d'Oueil]. - Toulouse : phototypie Labouche fr...

Cote : 26 FI PYRENEES 869

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
Saint-Paul-d'Oueil. - [vers 1978]. - Photographies

Cote : 7749 W 2212 - 2219

Période : 1975 - 1990

Fonds : Documentation iconographique versée par le service de la DREAL (7749 W).
294. Les Pyrénées Centrales. Environs de Luchon : Saint-Paul-d'Oueil : le château. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, [e...

Cote : 26 FI PYRENEES 791

Période : 1900 - 1950

Fonds : Série Pyrénées : la Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
Les Pyrénées Centrales. 481. Environs de Luchon : vallée d'Oueil : vue générale de Saint-Paul[-d'Oueil]. - Toulouse : phototypie Labouche fr...

Cote : 26 FI PYRENEES 869

Période : 1900 - 1950

Fonds : Série Pyrénées : la Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
Section B du Village, 1ère feuille, éch. 1/1250.

Cote : 3 P 4602

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Saint-Paul-d'Oueil Saint-Paul-d'Oueil

Cote : 3 E Etudes Saint-Paul-d'Oueil

Période : 1337 - 1953

Fonds : Notaires
492. Environs de Luchon : vallée d'Oueil, village de Saint-Paul et la Neste. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, [entre 1...

Cote : 26 FI 31 2209

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)

Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France)

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