Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montgaillard (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames : Montgaillard (Occitanie, Hautes-Pyrénées)

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Archives antérieures à 1790

Période : 1594 - 1993

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

Période : 1594 - 1993

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Dénombrement des biens, justice, facultés, privilèges des habitants de Montgaillard.

Cote : 320 E DEPOT 52

Période : 1668 - 1668

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Extrait du censier de Bigorre de 1429 au sujet du paiement des droits seigneuriaux.

Cote : 320 E DEPOT 52

Période : 1713 - 1713

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Biens, privilèges, franchises et libertés des habitants de Montgaillard : déclaration et dénombrement de la communauté de Montgaillard.

Cote : 320 E DEPOT 52

Période : 1735 - 1735

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Devoir féodal.

Cote : 320 E DEPOT 52

Période : 1778 - 1778

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Administration communale

Période : 1594 - 1993

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Registre des délibérations.

Cote : 320 E DEPOT 53

Période : 1790 - 1791

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Élections des consuls.

Cote : 320 E DEPOT 53

Période : 1703 - 1788

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Règlement pour le contrôle des actes et procès-verbaux de nomination des consuls et autres officiers.

Cote : 320 E DEPOT 53

Période : 1727 - 1727

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)

Montgaillard (Hautes-Pyrénées, France)

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