Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Livrade (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Livrade (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Sainte-Livrade (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Barrousse, Estienne.

Cote : 3 E 5932

Période : 1579 - 1588

Fonds : Archives notariales du Gers
Minutes.

Période : 1579 - 1588

Fonds : Archives notariales du Gers
Sainte-Livrade. Sainte-Livrade.

Cote : 1925 W 387

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Saccourvielle (1839) ; Saint-Alban (1889) ; Saint-Béat (1829) ; Saint-Clar-de-Rivière (1900-1901) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1872) ; Saint...

Cote : 5 V 53

Période : 1813 - 1904

Fonds : Fabriques
Montpitol (1803, 1806-1807, 1809) ; Ondes (1806, 1808-1809) ; Paulhac (1803-1806, 1822) ; Péchabou (1803-1805, 1807-1809) ; Pechbonnieu (180...

Cote : 5 V 69

Période : 1689 - 1822

Fonds : Fabriques
Urau (1864) ; Varennes (1808-1809) ; Vaux (1849-1850) ; Venerque (1876) ; Verfeil (1808-1906) ; Vernet (1857-1874) ; Vieillevigne (1877-1883...

Cote : 5 V 84

Période : 1804 - 1904

Fonds : Fabriques
Communes de l'arrondissement de Toulouse

Cote : 3 M 51

Période : 1925 - 1925

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Toulouse, cantons de Grenade, Léguevin, Toulouse-Nord, Toulouse-Sud, Verfeil, Villemur-sur-Tarn.

Cote : 3 M 188

Période : 1925 - 1925

Fonds : Plébiscites et élections
Sainte-Livrade

Cote : 84 FI 992 - 994

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
Sainte-Livrade.

Cote : 7415 W 983

Fonds : 7415W

Sainte-Livrade (Haute-Garonne, France)

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