Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cuq (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Cuq (Occitanie, Tarn) - commune
Cuq (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Procédures civiles.

Cote : B 1020

Période : 1714 - 1745

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
10 juin 1675-4 juin 1676

Cote : 75 EDT BB 9

Période : 1675 - 1676

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)
Troisième brevette

Cote : 75 EDT CC 4

Période : 1695 - 1709

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)
Registres d'allivrement du XVIIème siècle;

Cote : 75 EDT CC 9

Période : 1610 - 1641

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)
Habillement des soldats fournis par les communautés

Cote : 75 EDT EE 1

Période : 1706 - 1706

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)
Paroisse Saint-Étienne

Cote : 1 E 75/1-4

Période : 1595 - 1900

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)
Délibérations du Conseil municipal

Cote : 75 EDT 1 D 1

Période : 1595 - 1900

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)
Inventaire des archives et objets mobiliers

Cote : 75 EDT 3 D 1

Période : 1842 - 1842

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)
F. Population, économie sociale, statistique

Cote : 75 EDT 3 F 1, 75 EDT 7 F 1

Période : 1595 - 1900

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)
3 F - Agriculture

Cote : 75 EDT 3 F 1

Période : 1595 - 1900

Fonds : Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)

Cuq (Tarn, France)

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