Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toulouse-Ouest, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

424 contenus liés

Communes des cantons de Rieumes, Rieux, Saint-Lys, Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Sud, Toulouse-Ouest, Verfeil, Villemur-sur-Tarn,...

Cote : 3 M 72

Période : 1935 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Communes de l'arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la-Conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, ...

Cote : 3 M 96

Période : 1928 - 1928

Fonds : Plébiscites et élections
Communes de l'arrondissement de Toulouse, cantons Montastruc-la-Conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, Rie...

Cote : 3 M 111

Période : 1876 - 1938

Fonds : Plébiscites et élections
Cornebarrieu

Cote : 3 M 805

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Mondonville

Cote : 3 M 807

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Tournefeuille

Cote : 3 M 809

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Ville de Toulouse, canton ouest, 1911. Listes n° 1 à 9.

Cote : 6 M 392

Période : 1800 - 1940

Fonds : Population. Affaires économiques. Statistiques
Nationalité.

Cote : 4 U 15 91 - 98

Période : 1953 - 1969

Fonds : Justice de paix du canton de Grenade
Lettres I à O.

Cote : 4 U 15 96

Période : 1953 - 1969

Fonds : Justice de paix du canton de Grenade
Plumitif pour l’appel des causes.

Cote : 4 U 7 67

Période : 1940 - 1960

Fonds : Justice de paix du canton de Cadours

Toulouse-Ouest, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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