Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lasserre (Lasserre-Pradère, Haute-Garonne, France)

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GeoNames : Lasserre (Occitanie,Haute-Garonne)

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Lasserre

Cote : 2 O 277 1-10

Période : 1798 - 1940

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 277 1

Période : 1798 - 1940

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Eglise. Presbytère. Lavoirs.

Cote : 2 O 277 6

Période : 1802 - 1934

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Réalisation d'une plate forme de messagerie sur la commune de Toulouse (SCI Valérie, 17 juillet 1996). Exutoire au Touch du réseau d'eaux pl...

Cote : 6815 W 41

Période : 1978 - 2008

Fonds : 6815 W
Projet de création de nouveaux cantons, transfert du chef-lieu, 1836-1888

Cote : 1 M 238

Fonds : Circonscriptions administratives
Lassere-Pradère.

Cote : 3 P 9513 - 9514

Fonds : Circonscription fiscale de Colomiers
Conseil d'école. - Comptes-rendus de réunions. Conseil des maîtres. - Proposition concernant l'admission d'élèves en cycles supérieurs. Proj...

Cote : 6233 W 1

Fonds : Ecoles
Office central de coopération à l'école (coopérative scolaire). - Conseil d'administration : extraits de délibérations, comptes-rendus d'act...

Cote : 6233 W 3

Fonds : Ecoles
Lasserre.

Cote : 7415 W 585

Fonds : 7415W
Paroisses des communes de Lapeyrère à Layrac-sur-Tarn. 1894-1906 Lapeyrère (1897-1906) ; Lapeyrouse-Fossat (1897-1903) ; Larcan (1894) ; Lar...

Cote : 5 V 17

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques

Lasserre (Lasserre-Pradère, Haute-Garonne, France)

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