Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cazac (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Cazac (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Cazac (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Cote : 5 V 15

Période : 1883 - 1906

Fonds : Fabriques
Cazac, archives communales Cazac, archives communales

Fonds : Archives communales
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 251 5-6

Période : 1857 - 1927

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Labastide-Paumès, projet de construction d'une maison d'école mixte, coupe longitudinale, façades sud et est, plans du rez-de-cha...

Cote : 2 O 251 6 (2)

Période : 1895 - 1895

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Labastide-Paumès, plan du cimetière de la section de Cazac, coupe et élévation du mur à construire. Jourtau, architecte. 1er juin...

Cote : 2 O 251 8 (4)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Cazac.

Cote : 5904 W 1447

Période : 1970 - 1974

Fonds : 5904W
Cazac, avec répertoire des propriétaires.

Cote : 7415 W 284

Fonds : 7415W
Section C de Casac, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 5252

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Cazac. Cazac.

Cote : 1925 W 208

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Section C de Casac, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 5250

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien

Cazac (Haute-Garonne, France)

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