Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Foy-de-Peyrolières (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Sainte-Foy-de-Peyrolières (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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SOULIER, Jean Daniel

Cote : V/1/312

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
M à Z.

Cote : 5904 W 1153

Période : 1949 - 1974

Fonds : 5904W
N° 204 à 740.

Cote : 5904 W 1155

Période : 1949 - 1974

Fonds : 5904W
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Clar-de-Rivière - Section B - n° 223. - Section A - n°s 368, 369. - Section C ...

Cote : 5658 W 21

Période : 1943 - 1979

Fonds : 5658W
Rejets d'eau pluviale, Saint-Lys ; Sainte-Foy-de-Peyrolières ; Mondouzil ; Léguevin ; Fondeyre sud ; Bruguieres ; Portet-sur-Garonne ; Lalan...

Cote : 8283 W 86

Période : 1967 - 1998

Fonds : 8283W
Sainte-Foy-de-Peyrolières

Cote : 84 FI 1409 - 1417

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
La Haute-Garonne. 1430. Ste-Foy-de-Peyrolières, près St-Lys : la mairie. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]...

Cote : 26 FI 31 1166

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
Sainte-Foy-de-Peyrolières. - Plan d'occupation des sols. Sainte-Foy-de-Peyrolières. - Plan d'occupation des sols.

Cote : 7035 W 219 -220

Période : 1956 - 2006

Fonds : 7035 W
Comminges

Cote : 1 F 9-10, 1 F 12-13, 1 F 16-17, 1 F 22-28, 1 F 33-38, 1 F 67-68, 1 F 77-78, 1 F 85

Période : 1180 - 1927

Fonds : Fonds Mondon
"Documenta Convenarum" de l'abbé Jean Schiaffini

Cote : 1 F 10

Période : 1670 - 1902

Fonds : Fonds Mondon

Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)

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