Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bezins (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bezins-Garraux, Haute-Garonne, France)]

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Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex...

Cote : 1 M 252

Fonds : Circonscriptions administratives
Bezins-Garraux

Cote : 2 O 67 1-7

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité, commune de Bezins (manque 1825-1828) (an XI-1840), commune de Garraux (manque 1806,...

Cote : 2 O 67 1

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, procès contre le sieur Soulé (1827), litige avec la commune d'Eup concernant le paiement du loyer du...

Cote : 2 O 67 2

Période : 1827 - 1925

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. Croix de procession, acquisition et érection (1856). École, construction (1891-1899), embellissement du jardin (1898), ...

Cote : 2 O 67 3

Période : 1856 - 1933

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Eau, fontaines publiques, établissement de quatre fontaines sur la place publique de Be...

Cote : 2 O 67 4

Période : 1806 - 1921

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cimetières. - Travaux, cimetières de Bezins et Garraux, translation (1910-1914) ; cimetière de Bezins, désaffectation et aménagement d'une p...

Cote : 2 O 67 5

Période : 1910 - 1929

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Police. - Police rurale, réglementation des pâturages.

Cote : 2 O 67 6

Période : 1888 - 1889

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable (1906-1910), extension du réseau (1927), réparation d'une canalisation (1928-1929).

Cote : 2 O 67 7

Période : 1906 - 1929

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Bézins-Garraux

Cote : 3 M 629

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections

Bezins (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bezins-Garraux, Haute-Garonne, France)]

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