Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labastide-Constance (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Pechbonnieu (Haute-Garonne, France)]

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Écoles. Mairie. Presbytère.

Cote : 2 O 410 7

Période : 1837 - 1933

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Maison d'école à Pechbonnieu, façade sur la route, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jullian, architecte. 25 avril 1877. Éch....

Cote : 2 O 410 7 (5)

Période : 1877 - 1877

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Projet d'acquisition d'une maison destinée aux salles d'écoles pour les garçons et pour les filles et à la salle de mairie de Pechbonnieu, f...

Cote : 2 O 410 7 (8)

Période : 1879 - 1879

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 410 8

Période : 1790 - 1939

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Cimetière.

Cote : 2 O 410 9

Période : 1804 - 1936

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Pechbonnieu et Castillon (chef-lieu : Pechbonnieu), 1832-1842. Ordonnance royale du 10 janvier 1842. Plan des deux communes. Pechbonnieu-Cas...

Cote : 1 M 254

Fonds : Circonscriptions administratives
Matrice de contribution foncière.

Cote : 1 E 1837

Période : 1791 - 1791

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Comptabilité.

Cote : 2 O 410 1 - 2

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Pièces comptables. Correspondance.

Cote : 2 O 410 2

Période : 1889 - 1936

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Charges et revenus.

Cote : 2 O 410 3

Période : 1813 - 1929

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Labastide-Constance (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Pechbonnieu (Haute-Garonne, France)]

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