Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Riolas (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Riolas (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Riolas (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Riolas.

Cote : 3 P 9431

Période : 1822 - 1822

Fonds : Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
Riolas, archives communales Riolas, archives communales

Fonds : Archives communales
Section A du Village, feuille unique, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 4205

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
La Haute-Garonne. 1801. Riolas, près L'Isle-en-Dodon : le château (M. Bergougnan). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au ver...

Cote : 26 FI 31 1469

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
Commune de Riolas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1916, 28 mai-1940, 1er mai

Cote : 1 NUM AC 2100

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Boulogne-sur-Gesse et de L'Isle-en-Dodon.

Cote : 3 M 177

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de L'Isle-en-Dodon, Saint-Gaudens, Saint-Martory

Cote : 3 M 196

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-en-Dodon

Cote : 3 M 227

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Commune de Riolas, construction d'une sacristie, plan des lieux, plan, coupe, faces midi et nord. [1903]. Ech. 1/2500e et 1/100e.

Cote : 4 V 45 (8)

Période : 1903 - 1903

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Commune de Riolas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 15 juillet -1893, 21 mai

Cote : 1 NUM AC 2099

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V