Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Montastruc-la-Conseillère (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Montastruc-la-Conseillère (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Montastruc-la-Conseillère. Montastruc-la-Conseillère.

Cote : 2747 W 376

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Montastruc-la-Conseillère. Montastruc-la-Conseillère.

Cote : 1925 W 395

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Montastruc-la-Conseillère. Montastruc-la-Conseillère.

Cote : 3455 W 387

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Le Fousseret, Lèguevin, Le Vernet, L'Isle-en-Dodon, Montastruc. Le Fousseret, Lèguevin, Le Vernet, L'Isle-en-Dodon, Montastruc.

Cote : 6778 W 11

Période : 1998 - 2006

Fonds : 6778 W
Merville, Miramont-de-Comminges, Miremont, Mondavezan, Mondonville, Mons, Montaigut-sur-Save, Montastruc-la-Conseillère, Montberon, Montbrun...

Cote : 7209 W 9

Période : 2001 - 2001

Fonds : 7209W
Mondavezan à Montégut-Lauragais.

Cote : 2 Q 2 18

Période : 1906 - 1930

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Montastruc-la-Conseillère

Cote : 4 N 185

Période : 1815 - 1834

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
Montastruc-la-Conseillère.

Cote : 4 N 392

Période : 1868 - 1933

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
Collège de Montastruc-la-Conseillère Collège de Montastruc-la-Conseillère

Cote : 6588 W 5

Période : 1961 - 2003

Fonds : 6588 W
L'Isle-en-Dodon, Montastruc, Montesquieu-Volvestre, Montréjeau, Muret (collèges Bétance, Louisa Paulin), Luchon L'Isle-en-Dodon, Montastruc,...

Cote : 6588 W 45

Période : 1961 - 2003

Fonds : 6588 W
Montberon, Montastruc-la-Conseillère Montberon, Montastruc-la-Conseillère

Cote : 6820 W 41

Fonds : 6820 W
Montastruc-la-conseillère, monographie communale par Massonnier, 1886.- 21 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 332bis

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Montastruc-la-Conseillère : fontaine : église et hôtel de ville / dessiné par Yves Ducourtieux. - [s.l] : [s.n], [vers 2020]. - Carte postal...

Cote : 89 FI 1421

Période : 2020 - 2020

Fonds : Fonds Marc Bouhours (89 Fi)
Voirie départementale : marchés publics, CD6 Labastidette-de-Pommies, CD57 Castanet, CD46 Artigues Sode, CD70C Montastruc-la-Conseillère, CD...

Cote : 5203 W 366

Période : 1945 - 1979

Fonds : 5203W
Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] (Haute-Garonne). Vue générale. - [Toulouse] : édition Jean Jean-Marie, [entre 1920 et 1950]. - Carte ...

Cote : 1 NUM 71 1225

Fonds : Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] (Haute-Garonne). Intérieur de l'église. - [Toulouse] : édition Jean Jean-Marie, [entre 1920 et 1950]....

Cote : 1 NUM 71 1226

Fonds : Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
Montastruc-la-Conseillère. Vue prise de Tiffaut. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, éditeur Jean-Marie Jean, [entr...

Cote : 1 NUM 71 1227

Fonds : Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
Montastruc-la-Conseillère. Château Teulade. - [Toulouse] : édition Jean Jean-Marie, [entre 1920 et 1950]. - Carte postale

Cote : 1 NUM 71 1228

Fonds : Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
Montastruc-la-Conseillère. Château et parc de M. Massol. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, éditeur Jean-Marie Jea...

Cote : 1 NUM 71 1229

Fonds : Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
Montastruc-la-Conseillère. Château de Cante (façade sud). - [Toulouse] : édition Jean Jean-Marie, [entre 1920 et 1950]. - Carte postale

Cote : 1 NUM 71 1230

Fonds : Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
Voyages de l'architecte Bernard Calley : diapositives.

Cote : 77 J 1 1-13409

Période : 1954 - 1985

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Organisation générale du tribunal. Organisation générale du tribunal.

Cote : 6642 W 1 - 13

Période : 1959 - 1988

Fonds : 6642 W
Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle passive et active du juge directeur relative aux affaires en cours,...

Cote : 6642 W 1 - 7

Période : 1959 - 1979

Fonds : 6642 W
1959-1960. 1959-1960.

Cote : 6642 W 1

Période : 1959 - 1960

Fonds : 6642 W
1961-1963. 1961-1963.

Cote : 6642 W 2

Période : 1961 - 1963

Fonds : 6642 W