Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monès (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Monès (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Monès (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Contributions. Charges et revenus.

Cote : 2 O 353 2

Période : 1825 - 1833

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Affaires communales.

Cote : 2 O 353 3

Période : 1833 - 1938

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Monès, [mairie-école], plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur le logement, coupe sur la classe, élévations. A. Romes...

Cote : 2 O 353 3 (3)

Période : 1882 - 1882

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Monès, archives communales Monès, archives communales

Fonds : Archives communales
Martisserre et Mirambeau, 1845-1846. Plan double des deux communes. Massabrac, Canens et Castagnac, 1830. Mervilla et Vigoulet-Auzil. 1817-1...

Cote : 1 M 258

Fonds : Circonscriptions administratives
Monès.

Cote : 8368 W 15

Période : 1956 - 1979

Fonds : 8368W
Arrondissement de Muret, cantons de Rieumes et Rieux.

Cote : 3 M 175

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections
Monès. 1 D 2 Registre de délibération: 1867, 10 février-1892, 15 mai.

Cote : 2 E 10254

Période : 1867 - 1892

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Monès. 1 D 3 Registre de délibération: 1892, 5 juin-1936, 15 mars.

Cote : 2 E 10255

Période : 1892 - 1936

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Cantons de Rieumes, Rieux, Saint-Lys.

Cote : 3 M 133

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections

Monès (Haute-Garonne, France)

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