Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Martisserre et Mirambeau, 1845-1846. Plan double des deux communes. Massabrac, Canens et Castagnac, 1830. Mervilla et...

Sans date

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Titre :

Martisserre et Mirambeau, 1845-1846. Plan double des deux communes. Massabrac, Canens et Castagnac, 1830. Mervilla et Vigoulet-Auzil. 1817-1845. Plan double des deux communes. Mondavezan et Sana, 1845-1847. Plan des deux communes. Monès et Plagnole, 1845-1847. Plan double des deux communes. Montastruc-sur-Save et Sajas, 1817-1833. Montpitol et La Soulade : réunion temporaire des deux communes à Saint-Jean-L¿Herm, an X-1817. Murelet et Pin, 9 mai 1813. Pechbusque et Vieille-Toulouse, 1845-1846. Plan double des deux communes. Pin-Justaret et Villate, 1833-1848. Proupiary et Sepx, 1845. Plan double des deux communes. Saint-Rome et Villefranche, 1845-1847. Plan des deux communes. Saussens à une commune limitrophe, 1845-1849.

Cote :

1 M 258

Inventaire d'archives :

Circonscriptions administratives

Lieux :

Saussens (Haute-Garonne, France), Mondavezan (Haute-Garonne, France), Proupiary (Haute-Garonne, France), Castagnac (Haute-Garonne, France), Villate (Haute-Garonne, France), Sajas (Haute-Garonne, France), Sana (Haute-Garonne, France), Mervilla (Haute-Garonne, France), Vieille-Toulouse (Haute-Garonne, France), Pins-Justaret (Haute-Garonne, France), Pechbusque (Haute-Garonne, France), Saint-Rome (Haute-Garonne, France), Massabrac (Haute-Garonne, France), Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France), Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)], Mirambeau (Haute-Garonne, France), Plagnole (Haute-Garonne, France), Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)], Montpitol (Haute-Garonne, France), Canens (Haute-Garonne, France), Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne, France), Haute-Garonne (France ; département), Monès (Haute-Garonne, France), Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France), Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Sepx (Haute-Garonne, France), Montastruc-Savès (Haute-Garonne, France), Martisserre (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

circonscription territoriale, commune, département, limite territoriale, plan, regroupement de communes

Type de document :

Documents figurés, Documents écrits, Photo

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