Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-lès-Bouloc (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Villeneuve-lès-Bouloc (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Villeneuve-les-Bouloc. Villeneuve-les-Bouloc.

Cote : 2747 W 341

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Villeneuve-les-Bouloc. Villeneuve-les-Bouloc.

Cote : 1925 W 358

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Villeneuve-les-Bouloc. Villeneuve-les-Bouloc.

Cote : 3455 W 350

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Vaux (Le) à Villeneuve-Tolosane.

Cote : 2 Q 2 31

Période : 1906 - 1932

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Villeneuve-lès-Bouloc

Cote : 3 P 9679

Période : 1818 - 1818

Fonds : Circonscription fiscale de Muret
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B37 Villeneuve les Bouloc ; 130B38 Lacroix-Falgarde : 130B39 Galié). Dossiers ...

Cote : 5827 W 17

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W
Anan et Montesquieu-de-l'Isle [Guittaut], 1817. Antichan et Frontignan, 20 juillet 1817. Antignac et Salles, 1817. Arbon et Cazaunous, 1817....

Cote : 1 M 259

Fonds : Circonscriptions administratives
Saint-Alban, an XI-an XII. Saint-Félix : pétition des habitants de diverses sections de la commune souhaitant une réunion à d'autres commune...

Cote : 1 M 272

Fonds : Circonscriptions administratives
Communes T à V

Cote : 1 V 23

Période : 1802 - 1809

Fonds : Personnel du culte catholique
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 3 P 5218

Période : 1818 - 1818

Fonds : Plans du cadastre napoléonien

Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France)

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