Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mons (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Mons (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Mons (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Mons. Mons.

Cote : 1925 W 461

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Communes rurales des cantons de Toulouse-Nord et Toulouse-Sud

Cote : 3 M 64

Période : 1933 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 8300 W 491

Période : 1932 - 1932

Fonds : 8300W
Lourde (1839) ; Lussan-Adeilhac (1871) ; Lux (1893) ; Malvezie (1874) ; Mancioux (1833) ; Mane (1832) ; Marignac (1830) ; Marignac-Lasclare ...

Cote : 5 V 51

Période : 1830 - 1900

Fonds : Fabriques
Mérenvielle : réclamation d'objets mobiliers et du culte par Bonnet Victor, prêtre (1826) ; Merville : plainte du maire au sujet de la gesti...

Cote : 5 V 107

Période : 1826 - 1904

Fonds : Fabriques
Commune de Mons. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 8 août-1883, 25 février

Cote : 1 NUM AC 5323

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Commune de Mons. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1953, 22 janvier -1978, 29 avril

Cote : 1 NUM AC 5326

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Commune de Mons. 1 G 1 bis: « Compoix terrien du lieu de Monts» de 1666, par Antoine Dieudé, agrimenseur de Toulouse, résident à Vallesville...

Cote : 1 NUM AC 5320

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Section A, éch. 1/2500.

Cote : 8352 W 146 - 147

Fonds : 8352W
Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 8352 W 149

Fonds : 8352W

Mons (Haute-Garonne, France)

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