Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Signac (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Signac (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Signac (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Signac. Signac.

Cote : 1925 W 258

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Signac.

Cote : 5904 W 1313

Période : 1936 - 1974

Fonds : 5904W
Signac.

Cote : 3 P 9470

Période : 1831 - 1834

Fonds : Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
Section unique, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 4847

Période : 1835 - 1835

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section unique, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 4848

Période : 1835 - 1835

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Cépet, 11 floréal an XI. Charlas : projet de réunion du hameau d'Espiquetals appartenant à la commune de Montgaillard, 1851-1852. Chaum et F...

Cote : 1 M 266

Fonds : Circonscriptions administratives
Cantons de Montréjeau et Saint-Béat.

Cote : 3 M 137

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau, Saint-Béat, Salies-du-Salat.

Cote : 3 M 186

Période : 1925 - 1925

Fonds : Plébiscites et élections
Signac

Cote : 3 M 647

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Signac.

Cote : 94 FI 62 - 65

Période : 1870 - 1922

Fonds : Fonds Abel Fabre (94 FI)

Signac (Haute-Garonne, France)

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