Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France)

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Juzet-d'Izaut (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité
Juzet-d'Izaut (Occitanie,Haute-Garonne) - commune

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Juzet-d'Izaut. Juzet-d'Izaut.

Cote : 1925 W 120

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Fonsorbes, Fontenilles, Fourquevaux, Fronsac, Fronton, Le Fousseret, Gagnac-sur-Garonne, Gaillac-Toulza, Gardouch, Garidech, Gauré, Gourdan-...

Cote : 7209 W 7

Période : 2001 - 2001

Fonds : 7209W
Juzet-d'Izaut

Cote : 84 FI 1448 - 1449 / 84 FI 1467- 1468

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
Juzet-d'Izaut

Cote : 2 O 245 1-10

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 245 1-2

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; budget, réduction du rôle d...

Cote : 2 O 245 1

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Contributions, impositions extraordinaires (1828-1851), affouage et pâturage : rôle (1884). Charges et revenus, charges, frais de procès (18...

Cote : 2 O 245 2

Période : 1828 - 1937

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1819-1863) ; réclamation de divers habitants concernant la gestion du maire...

Cote : 2 O 245 3

Période : 1819 - 1927

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Personnel communal. - Pâtre, traitement.

Cote : 2 O 245 4

Période : 1844 - 1844

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 245 5-6

Période : 1833 - 1936

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France)

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