Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gauré (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Gauré (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Gauré (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Gauré. Gauré.

Cote : 2747 W 435

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Portrait du pape Clément VI (tableau). - 8 photographies

Cote : 18 FI 31215 1-8

Fonds : Antiquités et objets d'art
an V

Cote : 4 U 37 99

Période : 1796 - 1797

Fonds : Justice de paix du canton de Verfeil
1840-1846

Cote : 4 U 37 44

Période : 1840 - 1846

Fonds : Justice de paix du canton de Verfeil
an IV

Cote : 4 U 37 98

Période : 1795 - 1796

Fonds : Justice de paix du canton de Verfeil
an VI

Cote : 4 U 37 100

Période : 1797 - 1798

Fonds : Justice de paix du canton de Verfeil
Commune de Gauré. 1 G 1 : " cadastre ", par Jean Durrieu, agrimenseur de Toulouse, 1728-1730. Registre relié, 106 folios

Cote : 1 NUM AC 2983 / 2 E 3892

Fonds : Archives communales numérisées, communes D à L
Biens communaux.

Cote : 2 O 271 9

Période : 1843 - 1936

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Gauré

Cote : 2 O 215 1-7

Période : 1800 - 1940

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Personnel communal. - Régisseur de recette pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination.

Cote : 2 O 215 4

Période : 1939 - 1939

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Gauré (Haute-Garonne, France)

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