Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-de-Condat (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bonnet-de-Condat (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Bonnet-de-Condat (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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"St-Bonnet-de-Condat (Cantal) - 2 - St-Bonnet-de-Condat et ses rochers ; direction Marcenat et Condat-en-Feniers". - Mâcon : éditions Combie...

Cote : 10 NUM 140

Période : 1950 - 1970

Fonds : Cartes postales : numérisation de complément
Section B1 dite de Saint-Bonnet

Cote : 3 NUM 1266/6

Période : 1825 - 1825

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section B3 dite de Saint-Bonnet

Cote : 3 NUM 1266/8

Période : 1825 - 1825

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section C2 dite de Regheat

Cote : 3 NUM 1266/10

Période : 1825 - 1825

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Rouffiac, Roumégoux, Rouziers, Saignes, Saint-Amandin, Saint-Antoine, Saint-Bonnet-de-Condat.

Cote : 3 O 45

Période : 1800 - 1950

Fonds : Vicinalité communale et eau (1800-1957)
Saint-Bonnet-de-Condat (église Saint-Bonnet)

Période : 450 - 2000

Fonds : CAOA
Reliquaire, argent, orfèvre Pascal Chappel

Cote : 16 NUM 889

Période : 1747 - 1747

Fonds : CAOA
Calice et patène, argent, intérieur de la coupe et patène dorés, orfèvre Claude II Dulaure (1752-1795) à Clermont-Ferrand

Cote : 16 NUM 891

Période : 1701 - 1800

Fonds : CAOA
Personnel communal, emprunts, taxes, droits de pesage, subventions, vicinalité.

Cote : 2 O 173/3

Période : 1800 - 1950

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale
Saint-Bonnet-de-Condat.

Cote : 2 O 573

Période : 1827 - 1920

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale
Ruynes-en-Margeride, Saignes, Saint-Amandin, Sainte-Anastasie, Saint-Antoine, Saint-Bonnet-de-Condat, Saint-Bonnet-de-Salers, Saint-Cernin, ...

Cote : 2 O 685

Période : 1921 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale
Saint-Amandin, Sainte-Anastasie, Saint-Antoine, Saint-Bonnet-de-Condat, Saint-Bonnet-de-Salers.

Cote : 2 O 728

Période : 1931 - 1943

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale
Procès-verbaux de ventes des biens corporels et incorporels de 1e origine, enchères et adjudications enregistrées entre le 14 janvier et le ...

Cote : 1 Q 114

Période : 1791 - 1792

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Saint-Bonnet-de-Condat

Période : 1906 - 1906

Fonds : 47 NUM : inventaires des biens de l'Église
Installations complètes d'électricité A. Elineau à Saint-Bonnet-de-Condat

Cote : 75 Fi 33

Période : 1930 - 1930

Fonds : Collection de papiers à en-tête
P.T.T. d'Aurillac (1957-1993) ; Reilhac (1963-1977) ; Roannes-Saint-Mary (1980-1990) ; Roffiac (1962-1970) ; Saint-Bonnet-Marcenat (s.d.) ; ...

Cote : 94 J 246

Période : 1940 - 1996

Fonds : Fédération du Cantal du Parti communiste français
Cantal. - Cartes d'état-major annotées, échelles variables

Cote : 7 P 1133

Période : 1862 - 1892

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Cantal. - Application du régime forestier, soumissions, distractions : généralités, statistiques (1827-1890, 1953-1961) et dossiers par comm...

Cote : 7 P 1049

Période : 1827 - 1890

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Saint-Bonnet-de-Condat : le cimetière et les rochers.

Cote : 56 NUM 5349-5350

Période : 2016 - 2016

Fonds : Stages et missions photographiques de l'ESA Le 75 dans le Cantal
Administration générale de la commune

Période : 1829 - 1903

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
- Délibérations du conseil municipal (1829 et 1830, 1838 - 1882). - Inventaires des archives (1842, 1843, 1865, 1900, 1901, 1903).

Cote : 5 E 529

Période : 1829 - 1903

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Registres paroissiaux

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Baptêmes, mariages, sépultures

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Etat civil

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Naissances

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1799-1867

Cote : 5 Mi 313/3

Période : 1799 - 1867

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1868-1906

Cote : 5 Mi 313/4

Période : 1868 - 1906

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1907-1912

Cote : 5 Mi 732/1-b

Période : 1907 - 1912

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Avril 1658-mai 1659

Cote : 2 EX 173/1

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Naissances, mariages, décès

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Saignes, Saint-Amandin, Saint-Antoine, Saint-Bonnet-de-Marcenat, Saint-Bonnet-de-Salers, Saint-Cernin, Saint-Chamant, Saint-Christophe-les-G...

Cote : 1 T 981

Période : 1853 - 1910

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Chemin de fer de Bort-les-Orgues à Neussargues : communes de Saint-Amandin (1901-1902) (2e partie) ; Lugarde, Saint-Bonnet et Saint-Saturnin...

Cote : 3 U 3/665

Période : 1901 - 1902

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Chemin de fer de Bort-les-Orgues à Neussargues : communes de Saint-Amandin, Lugarde, Saint-Bonnet, Saint-Saturnin, Landeyrat (plan parcellai...

Cote : 3 U 3/668

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
"Construction d'un nouveau cimetière". Dressé par M. Pierre Terrisse, architecte municipal de la ville d'Aurillac.

Cote : 2 O 173/1-4

Période : 1939 - 1939

Fonds : Documents iconographiques extraits de la sous-série 2O
Aliénation de la maison d'école d'Artiges. Dressé par M. Jules Raymond, architecte à Lugarde.

Cote : 2 O 173/2-2

Fonds : Documents iconographiques extraits de la sous-série 2O
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1857-1903) ; travaux : construction (1884-1892). Landeyrat. - Biens : acquisitions (1884-1886) ...

Cote : 2 S 338

Période : 1857 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
1912-1914

Cote : 40 JOUR 4

Période : 1912 - 1914

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
Terre chrétienne [21]

Cote : 335 JOUR 1-2

Période : 1970 - 1990

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
Riom-ès-Montagnes. - Biens : permissions de voirie (1920). Marchastel. - Biens : acquisitions (1932-1933), aliénations (1936), permissions d...

Cote : 2 S 2431

Période : 1908 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Marcenat. - Biens : acquisitions (1873), permissions de voirie (1873-1896) ; travaux : construction (1877). Saint-Bonnet-de-Condat. - Biens ...

Cote : 2 S 1655

Période : 1871 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Saturnin. - Biens : acquisitions (1874-1902), indemnités pour dommages aux propriétés (1881-1902), permissions de voirie (1879-1885).

Cote : 2 S 1695

Période : 1874 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Molompize (1905), Le Monteil (1911), Neussargues (1909-1911), Pleaux (1909-1910), Riom-ès-Montagnes (1908-1912), Saignes (1911), Saint-Bonne...

Cote : 8 S 49

Période : 1897 - 1920

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 16.

Cote : 12 S 30

Période : 1878 - 1878

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Bonnet-de-Condat

Cote : 3 NUM 174

Période : 1891 - 1936

Fonds : Listes nominatives de recensement numérisées
1891-1936

Cote : 3 NUM 174

Période : 1891 - 1936

Fonds : Listes nominatives de recensement numérisées
Documentation photographique : tirages en noir et blanc et en couleurs de clichés de la collection personnelle de l'auteur.

Cote : 22 J 5

Fonds : Travaux de Léonce Bouyssou
"Au passage le village de Saint-Bonnet-de-Condat".

Cote : 52 NUM 2274

Période : 1991 - 1991

Fonds : Fonds Jacques Benaben
Fabrique.

Cote : 47 NUM 173/1

Fonds : 47 NUM : inventaires des biens de l'Église
Panneau de bois sculpté représentant "l'Adoration des bergers". - Cliché F. Bost.

Cote : 89 Fi 1078

Période : 1936 - 1936

Fonds : Fonds Abel Beaufrère (iconographie)
Soumissions d'achat de biens corporels et incorporels de 1e origine par les municipalités

Cote : 1 Q 66

Période : 1790 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Saint-Bonnet-de-Condat (Cantal, France)

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