Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cannes (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Cannes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - commune
Cannes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité

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Aix (début)

Cote : Dossier 2

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Cannes

Cote : 20120266/16

Période : 2001 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1994-2009)
Vente par Alexandre René Dethou, propriétaire, et Alexandrine Aglaé Saget, sa femme, à Bléneau (Yonne), Alexandre Lacour, propriétaire, à Sa...

Cote : MC/ET/LXXXIV/1217

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Armand Martin PÉAN de SAINT-GILLES, 26 avril 1856 - 2 mai 1884 (étude LXXXIV)
Cannes

Cote : 20070338/322-20070338/323

Période : 1907 - 1950

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
Hospice.

Cote : 20070338/322

Période : 1907 - 1950

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
Bureau de bienfaisance.

Cote : 20070338/323

Période : 1908 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
CALVY, Antoine

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
RAVAISON, Pierre

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Cannes, 10ème Prix de la Jeunesse ; France et étranger.

Cote : 20000402/1

Période : 1990 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction innovation sociale (1990-1995)
Cannes,

Cote : 20000402/2

Période : 1991 - 1993

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction innovation sociale (1990-1995)

Cannes (Alpes-Maritimes, France)

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