Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cannes (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Cannes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - commune
Cannes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité

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Littoral et Montagne

Cote : AG/5(2)/1139

Période : 1965 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Côte aquitaine et canal transaquitain

Cote : dossier 3

Période : 1970 - 1971

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Position française, question de l'audiovisuel, exception culturelle, thèmes de l'Uruguay Round, renégociation des accords, contacts avec la ...

Période : 1993 - 1993

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Poursuite des négociations : points sur leur avancée, réunions interministérielles, compte rendus, notes, correspondance juin 1993 Projet de...

Période : 1993 - 1993

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Modification de l'appel de la Procirep, position des syndicats, de la Société des Auteurs et compositeurs Dramatiques, de Zone Franche, cour...

Période : 1993 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Sans titre

Cote : 20020105/2

Période : 1990 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Acte final de l'Uruguay Round.

Période : 1994 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Déroulement : discours de M. Santer et de M. Delors au parlement européen ; rencontre de la France avec la commission, conseil du Luxembourg...

Période : 1994 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Sans titre

Cote : 20020105/4

Période : 1990 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Réunion informelle des ministres de la culture à Copenhague : dossier, ordre du jour, note pour le ministre, contacts informels, livre et le...

Période : 1993 - 1993

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)

Cannes (Alpes-Maritimes, France)

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