Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nénigan (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Nénigan (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Nénigan (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Nénigan. Nénigan.

Cote : 2747 W 179

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Nénigan. Nénigan.

Cote : 3455 W 184

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Muret à Péguillan.

Cote : 2 Q 2 20

Période : 1906 - 1928

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Nénigan (procès-verbal de délimitation manquant).

Cote : 3 P 9413

Fonds : Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
Nénigan

Cote : 2 O 397 1 - 2

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Finances de la commune.

Cote : 2 O 397 1

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Affaires communales.

Cote : 2 O 397 2

Période : 1805 - 1935

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Commune de Nénigan, projet de réparation de la maison commune, façade principale, plan du rez-de-chaussée, élévation, plan du village. Campg...

Cote : 2 O 397 2 (1)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Commune de Nénigan, construction d'une école mixte, plan du bâtiment existant et des bâtiments à construire, plan de l'étage, élévations du ...

Cote : 2 O 397 2 (2)

Période : 1905 - 1905

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Commune de Nénigan, construction d'une école mixte, changement d'emplacement, plan. Rouzy, architecte. 28 avril 1909. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 397 2 (3)

Période : 1909 - 1909

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Nénigan (Haute-Garonne, France)

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